Les C Corp, Les S Corp, Les LLC ou limited liability company

Ces trois types de sociétés sont les trois plus courantes formes sociales des business aux Etats Unis.

Il n’y a pas de forme meilleure ou plus importante qu’une autre; chaque entité est bonne pour votre business si elle est adaptée et si elle correspond à votre type de business, au type de financement de votre entreprise, de votre business plan et de la manière dont seront remboursés les investisseurs à l’origine du projet d’entreprise. D’autres facteurs peuvent aussi influer sur le choix de forme sociale choisie.

Toutefois, la forme « LLC » pourrait sous certains aspects, être considérée plus intéressante au niveau du taux d’imposition fiscale.
Voici sous forme de tableau les éléments de base qu’il est intéressant et important de connaître et de comprendre au sujet de ces trois différentes formes de sociétés.
C corporation S corporation LLC
Responsabilité Limitée Oui Oui Oui
Flu Fiscal Non Oui Oui
Simplicité et coût réduit Oui Oui Non
Allocations spécifiques Non Non Oui
Distribution en nature et libre d’impôts Non Non Oui
Exclusion de stocks d’entreprises admissibles pour gains
 Oui Non Non
Limites d’éligibilité
 Non Oui Non
Limitations de la structure du capital
 Non Oui Non
Revenus imposables d’entreprises non liés pour les investisseurs exonérés d’impôts
 Non Oui Oui
Capacité à rendre public
 Oui Oui Non
Documents de Charte flexible
 Non Non Oui
Possibilité de changer de structure sans taxes
 Non Non Oui
Disponibilité de disposition d’acquistion de sociétés libres d’impôts
 Oui Oui Non
Incitations favorables aux employés (stock options inclus)
 Oui Oui et Non * Oui et Non *
Augmentation de la base par rapport aux bénéfices non repartis
 Non Oui Oui

Responsabilité limité : C corp – S corp – LLC

S corp : S corp – LLC

Simplicité et coût réduit : C corp – S corp

Allocations spécifiques : LLC

Distribution en nature et libre d’impôts : LLC

Exclusion de stocks d’entreprises admissibles pour gains : C corp

Limites d’éligibilité : S corp

Limitations de la structure de capitale : S corp

Revenus imposables d’entreprises non liés pour les investisseurs exonérés d’impôts : S corp – LLC

Capacité à rendre public : C corp – S corp

Documents de Charte flexible : LLC

Possibilité de changer de structure sans taxes : LLC

Disponibilité de disposition d’acquisition de sociétés libres d’impôts : C corp – S corp

Incitations favorables aux employés (stock options inclus) : C corp – S corp – LLC *

Augmentation de la base par rapport aux bénéfices non repartis : S corp – LLC

* Notes:

  • – les S Corporations peuvent se transformer en C Corporations sous forme d’offre publique si le nombre d’actionnaires augmente.
  • – Même si une S Corporation peut émettre des ISOs, elle ne permet pas d’avoir deux types de stock avec un prix favorable pour les employés.

Bien que les marchés publiques ne soient pas favorables aux offres de partenariat, une association ou une LLC peut être incorporé sans taxes et ensuite sera rendu publique.
À noter: un échange publique est taxé comme une corporation.

  • Même si les bénéfices d’une LLC peuvent être redistribués aux employés, les salariés ne les comprennent ni les apprécient vraiment. Ils sont donc réservés aux cadres supérieurs et très hauts dirigeants de l’entreprise .
  • Très souvent le ISOs n’est pas appliqué.

ISO sont des options pour des employés